Conditions générales de vente

Article 1 – Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes conclues sur le site boutique-esoterisme.fr entre :

• Julien Francon, entrepreneur individuel (micro-entreprise), SIRET 827 901 919 00023, 7 square de la Fontaine, 94130 Nogent-sur-Marne (ci-après « le Vendeur ») ;
• toute personne effectuant un achat sur le site (ci-après « le Client »).

Toute commande vaut acceptation sans réserve des CGV en vigueur à la date de la commande. Elles sont accessibles à tout moment sur le site. Contact : bonjour@boutique-esoterisme.fr.

Article 2 – Produits

Les produits proposés (pendules, planches de radiesthésie, runes, boules, objets d’autel, encensoirs, instruments, objets de décoration…) sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont non contractuelles : la teinte d’un bois, d’une pierre ou d’une patine peut varier d’une pièce à l’autre. Les dimensions indiquées sont approximatives. Les offres sont valables dans la limite des disponibilités. Si un produit devient indisponible après la commande, le Client en est informé et remboursé sans délai.

Les produits sont des objets symboliques, culturels ou décoratifs. Ils n’ont aucune propriété thérapeutique et ne remplacent ni un avis médical, ni un conseil juridique ou financier. Les encens, charbons et bougies doivent être utilisés :

• sous surveillance ;
• sur un support résistant à la chaleur ;
• hors de portée des enfants et des animaux.

Les petits objets (runes, pierres, perles) ne conviennent pas aux enfants de moins de 3 ans.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI). La livraison est offerte pour toutes les destinations proposées lors de la commande. Le Vendeur peut modifier ses prix à tout moment : les produits sont facturés au prix affiché lors de la validation de la commande.

Article 4 – Commande

Pour commander, le Client :

1. sélectionne les produits ;
2. vérifie le contenu de son panier ;
3. renseigne ses coordonnées ;
4. choisit son moyen de paiement ;
5. valide sa commande.

Le contrat est conclu à la confirmation du paiement. Un e-mail récapitulatif est alors adressé au Client. Le Vendeur peut refuser ou annuler une commande en cas de litige de paiement antérieur ou de suspicion de fraude.

Article 5 – Paiement

Le paiement s’effectue en ligne, au moment de la commande, avec les moyens proposés sur la page de paiement (carte bancaire, PayPal). Les transactions sont traitées par des prestataires de paiement sécurisés. Le Vendeur n’a jamais accès aux données bancaires du Client et ne les conserve pas.

Article 6 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client, dans les pays proposés lors de la commande. Le délai indicatif de préparation et d’acheminement est de 10 à 15 jours ouvrés à compter de la confirmation du paiement. Une commande de plusieurs articles peut être livrée en plusieurs colis. Les modalités détaillées figurent sur la page Livraison.

En cas de retard, et conformément à l’article L.216-6 du Code de la consommation, le Client peut enjoindre au Vendeur de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable. À défaut de livraison dans ce délai, il peut résoudre le contrat et obtenir le remboursement des sommes versées.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur dispose de quatorze jours à compter de la réception des produits pour se rétracter, sans avoir à motiver sa décision. Pour cela :

• il notifie sa décision par une déclaration dénuée d’ambiguïté, par exemple par e-mail à bonjour@boutique-esoterisme.fr ou au moyen du formulaire ci-dessous ;
• il renvoie les produits complets et dans leur état d’origine, au plus tard quatorze jours après cette notification, à l’adresse qui lui est communiquée.

Les frais de retour sont à la charge du Client.

Le Vendeur rembourse la totalité des sommes versées, frais de livraison initiaux compris (sur la base du mode de livraison standard), au plus tard quatorze jours après avoir été informé de la rétractation. Le remboursement utilise le moyen de paiement de la commande. Le Vendeur peut le différer jusqu’à la réception des produits ou de la preuve de leur expédition.

La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en établir la nature et les caractéristiques. Modalités pratiques : page Retours et remboursements.

Article 8 – Garanties légales

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Garantie de conformité. Le consommateur dispose de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir sa mise en œuvre en cas de défaut de conformité. Durant ce délai, il doit seulement établir l’existence du défaut, pas sa date d’apparition. Il peut obtenir la réparation ou le remplacement du bien ou, à défaut, une réduction du prix ou la résolution du contrat.

Vices cachés. Indépendamment de la garantie de conformité, le consommateur peut agir au titre des vices cachés dans les deux ans suivant leur découverte. Il choisit alors entre la résolution de la vente et une réduction du prix.

En pratique, si un produit arrive cassé, abîmé ou ne correspond pas à la commande, le Client contacte le Vendeur avec son numéro de commande et une photo. Le Vendeur procède au remplacement ou au remboursement.

Article 9 – Responsabilité

Le Vendeur n’est pas responsable de l’inexécution du contrat lorsqu’elle est imputable au Client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ou à un cas de force majeure. Il ne saurait être tenu responsable de l’usage fait des produits. Les décisions prises par le Client à la suite d’un tirage, d’une lecture ou d’un rituel relèvent de sa seule appréciation.

Article 10 – Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Leur utilisation et les droits du Client sont détaillés dans la politique de confidentialité.

Article 11 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client adresse d’abord une réclamation écrite au Vendeur afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation. Si aucune solution amiable n’est trouvée, le litige est porté devant les juridictions compétentes dans les conditions prévues par la loi.